Conditions générales

Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 21 avril 2021

1. Introduction

Les présentes conditions générales s’appliquent à ce site web et aux transactions liées à nos produits et services. Vous pouvez être liés par des contrats supplémentaires en lien avec votre relation avec nous ou à tout produit ou service que vous recevez de notre part. Si des dispositions de contrats supplémentaires sont en conflit avec des dispositions des présentes conditions générales, les dispositions de ces contrats supplémentaires prévaudront.

2. Obligatoire

En vous inscrivant sur ce site, en y accédant ou en l’utilisant de toute autre manière, vous acceptez par les présentes d’être lié par les conditions générales énoncées ci-dessous. La simple utilisation de ce site web implique la connaissance et l’acceptation des présentes conditions générales. Dans certains cas particuliers, nous pouvons également vous demander de donner votre accord explicite.

3. Communication électronique

En utilisant ce site web ou en communiquant avec nous par des moyens électroniques, vous acceptez et reconnaissez que nous pouvons communiquer avec vous par voie électronique sur notre site web ou en vous envoyant un e-mail, et vous acceptez que tous les accords, notifications, publications et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique répondent à toute exigence légale, y compris mais sans s’y limiter, l’exigence que ces communications soient faites par écrit.

4. Propriété intellectuelle

Nous ou nos licenciés possédons et contrôlons tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site web et les données, informations et autres ressources affichées ou accessibles sur le site web.

4.1 Tous droits réservés

À moins qu’un contenu spécifique n’en décide autrement, aucune licence ni aucun autre droit ne vous est accordé en vertu des droits d’auteur, des marques, des brevets ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Cela signifie que vous n’utiliserez, copierez, reproduirez, exécuterez, afficherez, distribuerez, intégrerez dans un support électronique, modifierez, rétro-ingénierez, décompilerez, transférerez, téléchargerez, transmettrez, monétiserez, vendrez, marchandiserez ou commercialiserez aucune des ressources de ce site web sous quelque forme que ce soit, sans notre autorisation écrite préalable, sauf et uniquement dans la mesure où il en est stipulé autrement dans des règlements de droit impératif (tels que le droit de citer).

5. Lettre d’informations

Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transmettre notre lettre d’informations sous forme électronique à d’autres personnes qui pourraient être intéressées à visiter notre site web.

6. Propriété de tierce partie

Notre site web peut inclure des hyperliens ou d’autres références aux sites web de tierces parties. Nous ne surveillons ni n’examinons le contenu des sites web de tierces parties qui sont liés à ce site web. Les produits ou services offerts par d’autres sites web sont soumis aux conditions générales applicables de ces tiers. Les opinions exprimées ou les éléments apparaissant sur ces sites ne sont pas nécessairement partagés ou approuvés par nous.

Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Vous assumez tous les risques liés à l’utilisation de ces sites web et de tout services de tierce parties. Nous n’accepterons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage, quelle qu’en soit la cause, résultant de la divulgation de vos informations personnelles à des tiers.

7. Utilisation responsable

En visitant notre site web, vous acceptez de l’utiliser uniquement aux fins prévues et autorisées par les présentes conditions générales, par tout contrat supplémentaire conclu avec nous, et par les lois et règlements applicables, ainsi que par les pratiques en ligne et les directives industrielles généralement acceptées. Vous ne devez pas utiliser notre site web ou nos services pour utiliser, publier ou distribuer tout élément qui consiste en (ou est lié à) un logiciel malveillant ; utiliser les données collectées sur notre site web pour toute activité de marketing direct, ou mener toute activité de collecte de données systématique ou automatisée sur ou en relation avec notre site web.

Il est strictement interdit de s’engager dans toute activité qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou qui interfère avec la performance, la disponibilité ou l’accessibilité du site web.

8. Inscription

Vous pouvez ouvrir un compte sur notre site web. Au cours de ce processus, il peut vous être demandé de choisir un mot de passe. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des mots de passe et des informations de compte et vous acceptez de ne pas partager vos mots de passe, les informations de compte ou l’accès sécurisé à notre site web ou à nos services avec toute autre personne. Vous ne devez autoriser aucune autre personne à utiliser votre compte pour accéder au site web car vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent par l’utilisation de vos mots de passe ou comptes. Vous devez nous informer immédiatement si vous avez connaissance de la divulgation de votre mot de passe.

Après la cloture du compte, vous ne tenterez pas d’ouvrir un nouveau compte sans notre autorisation.

Nous pouvons suspendre le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les marchandises en retour ou que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, selon la première éventualité.

9. Soumission d’idée

N’envoyez aucune idée, invention, œuvre d’auteur ou autre information pouvant être considérée comme votre propre propriété intellectuelle que vous souhaiteriez nous présenter, sauf si nous avons préalablement signé un accord concernant la propriété intellectuelle ou un accord de non-divulgation. Si vous nous le divulguez en l’absence d’un tel accord écrit, vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu sur tout support existant ou futur.

10. Fin de l’utilisation

Nous pouvons, à notre seule discrétion, à tout moment modifier ou interrompre l’accès, temporairement ou de façon permanente, au site Web ou à tout service qui s’y trouve. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou une tierce partie de toute modification, suspension ou interruption de votre accès ou utilisation du site web ou de tout contenu que vous avez pu partager sur le site web. Vous n’aurez droit à aucune compensation ou autre paiement, même si certaines fonctionnalités, certains réglages et/ou tout contenu auquel vous avez contribué ou sur lequel vous vous êtes appuyé sont définitivement perdus. Vous ne devez pas contourner ou détourner, ou tenter de contourner ou de détourner, les mesures de restriction d’accès à notre site web.

11. Garanties et responsabilité

Rien dans cette section ne limitera ou n’exclura une garantie implicite de la loi qu’il serait illégal de limiter ou d’exclure. Ce site web et tout son contenu sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité » et peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Nous déclinons expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à la disponibilité, l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu. Nous ne garantissons pas ceci :

  • ce site web ou nos produits ou services répondront à vos besoins ;
  • ce site web sera disponible de manière ininterrompue, opportune, sûre ou sans erreur ;
  • la qualité de tout produit ou service acheté ou obtenu par vous par l’intermédiaire de ce site web répondra à vos attentes.

Rien sur ce site web ne constitue ou n’est censé constituer un conseil juridique, financier ou médical de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils, vous devriez consulter un professionnel approprié.

Les dispositions suivantes de la présente section s’appliqueront dans la mesure maximale permise par le droit applicable et ne limiteront ni n’excluront notre responsabilité en ce qui concerne toute question pour laquelle il serait illégal ou illicite pour nous de limiter ou d’exclure notre responsabilité. En aucun cas nous ne serons responsables des dommages directs ou indirects (y compris les dommages pour perte de profits ou de revenus, la perte ou la corruption de données, de logiciels ou de bases de données, ou la perte ou l’endommagement de biens ou de données) subis par vous ou par une tierce partie, résultant de votre accès à notre site web ou de son utilisation.

Sauf dans la mesure où tout contrat supplémentaire stipule expressément le contraire, notre responsabilité maximale envers vous pour tout dommage découlant de ou lié au site web ou à tout produit et service commercialisé ou vendu par le biais du site web, quelle que soit la forme de l’action en justice qui impose la responsabilité (qu’elle soit contractuelle, d’équité, de négligence, de conduite intentionnelle, délictuelle ou autre) sera limitée au prix total que vous nous avez payé pour acheter ces produits ou services ou utiliser le site web. Cette limite s’appliquera globalement à toutes vos réclamations, actions et causes d’action de toute nature et de tout type.

12. Confidentialité

Pour accéder à notre site web et/ou à nos services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations vous concernant dans le cadre de la procédure d’inscription. Vous acceptez que toutes les informations que vous fournissez soient toujours exactes, correctes et à jour.

Nous prenons vos données personnelles au sérieux et nous nous engageons à protéger votre vie privée. Nous n’utiliserons pas votre adresse e-mail pour du courrier non sollicité. Les e-mails que nous vous envoyons sont uniquement liés à la fourniture de produits ou de services convenus.

Nous avons élaboré une politique pour répondre à toutes vos préoccupations en matière de protection de la vie privée. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre déclaration de confidentialité et notre politique de cookies.

13. Restrictions à l’exportation / Conformité juridique

L’accès au site web à partir de territoires ou de pays où le contenu ou l’achat des produits ou services vendus sur le site web est illégal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser ce site web en violation des lois et règlements d’exportation de France.

14. Affectation

Vous ne pouvez céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales, en tout ou en partie, à une tierce partie sans notre consentement écrit préalable. Toute cession présumée en violation de la présente section sera nulle et non avenue.

15. Violation des présentes conditions générales

Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions générales, si vous violez les présentes conditions générales de quelque manière que ce soit, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour traiter la violation, y compris la suspension temporaire ou permanente de votre accès au site web, la prise de contact avec votre fournisseur d’accès Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site web, et/ou engager une action en justice contre vous.

16. Force majeure

À l’exception des obligations de paiement en vertu des présentes, aucun retard, manquement ou omission par l’une des parties d’exécuter ou d’observer l’une de ses obligations en vertu des présentes ne sera considéré comme une violation des présentes conditions générales si et aussi longtemps que ce retard, ce manquement ou cette omission résulte d’une cause indépendante de la volonté raisonnable de cette partie.

17. Indemnisation

Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous tenir à l’écart de toutes les réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses liés à votre violation des présentes conditions générales et des lois applicables, y compris les droits de propriété intellectuelle et les droits à la vie privée. Vous nous rembourserez rapidement les dommages, pertes, coûts et dépenses liés à ces réclamations ou en découlant.

18. Dérogation

Le fait de ne pas appliquer l’une des dispositions énoncées dans les présentes conditions générales et dans tout accord, ou de ne pas exercer une option de résiliation, ne doit pas être interprété comme une renonciation à ces dispositions et n’affecte pas la validité des présentes conditions générales ou de tout accord ou de toute partie de celui-ci, ni le droit par la suite d’appliquer chacune des dispositions.

19. Langue

Les présentes conditions générales seront traduites exclusivement en Français. Toutes les notifications et la correspondance seront rédigés exclusivement dans cette langue.

20. Accord intégral

Ces conditions générales, ainsi que nos déclaration de confidentialité et politique de cookies, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Association Saint Fiacre concernant votre utilisation de ce site web.

21. Mise à jour des présentes conditions générales

Nous pouvons de temps en temps mettre à jour ces conditions générales. Il est de votre devoir de vérifier périodiquement les présentes conditions générales pour voir si elles ont été modifiées ou mises à jour. La date indiquée au début des présentes conditions générales est la date de révision la plus récente. Les modifications apportées aux présentes conditions générales entreront en vigueur dès qu’elles seront publiées sur ce site web. Votre utilisation continue de ce site web après la publication de modifications ou de mises à jour sera considérée comme une notification de votre acceptation de respecter et d’être lié par ces conditions générales.

22. Choix de la loi et de la juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par les lois de France. Tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis à la juridiction des tribunaux de France. Si une partie ou une disposition des présentes conditions générales est jugée par un tribunal ou une autre autorité comme étant invalide et/ou inapplicable en vertu du droit applicable, cette partie ou disposition sera modifiée, supprimée et/ou appliquée dans la plus large mesure possible afin de donner effet à l’intention des présentes conditions générales. Les autres dispositions ne seront pas affectées.

23. Information de contact

Ce site web est détenu et exploité par Association Saint Fiacre.

Ou en nous écrivant ou en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@lebassiot.fr
1 rue des Fougères
ZA de l’Ormeau de Pied
17100 SAINTES

24. Téléchargement

Vous pouvez également télécharger nos conditions générales au format PDF.

Conditions générales

Quel est le contenu du panier ?

Les paniers sont composés de 4 à 7 variétés de légumes bio, locaux et de saison. Nous proposons aussi ponctuellement des aromates (oignons, échalotes, gousses d'ail ou bouquets d'aromates) ainsi que des soupes et bocaux de légumes en conserve issus de nos transformations.
La composition du panier est définie selon un équilibre de consommation des légumes pour la semaine (crudités, accord des légumes à cuisiner ensemble, diversité d'une semaine sur l'autre...) et optimisée de façon à respecter chaque semaine le prix du panier.
Par conséquent, le poids du panier est variable en fonction du contenu et de la saison : en effet les petits pois n'ont pas le même poids, volume, période de production, ni le même prix que les pommes de terre ! Le poids du panier peut donc varier de quelques kilos selon sa composition, et selon les produits de saison. Il est généralement par nature plus lourd en automne-hiver, et plus léger au printemps, particulièrement en Mai et Juin avec l'arrivée des produits petits, légers et coûteux (haricots, framboises, petits pois, légumes primeurs...).
Ces paniers peuvent convenir à des foyers de 1 à plus de 6 personnes, les habitudes alimentaires étant très différentes d'un foyer à l'autre. D'une manière générale, le panier est adapté pour des foyers qui ne cuisinent que le soir et le week-end, ou à 1 personne seule qui prépare tous ses repas midi et soir dans la semaine.

Est-ce que je sais à l'avance ce qu'il y a dans le panier ?

Oui, nous vous communiquons, le vendredi ou le lundi, la composition prévisionnelle du panier pour la semaine suivante. « Prévisionnelle » car nous ne sommes jamais à l'abri des imprévus climatiques ou de production occasionnant des changements de dernière minute. A chaque fois, vous en serez informés.

Dans quelle mesure suis-je engagé à travers l'abonnement ?

Le simple fait d'être abonné et de recevoir chaque semaine vos paniers est un élément structurant sur le long terme pour tous. C'est une garantie de constance d'activité qui permet l'emploi des personnes en insertion qui préparent et livrent vos paniers. Nous pouvons ainsi planifier nos cultures puisque les débouchés sont garantis.
Vous pouvez cependant déclarer vos absences ponctuelles pour ne pas recevoir de panier (voir la question "Et si je dois m'absenter ?"). L’abonnement est renouvelé par tacite reconduction chaque lundi en fonction de la fréquence choisie : hebdo ou bimensuelle.
L'abonnement est résiliable à tout moment de l'année au delà des 15 premiers jours. Vous avez donc la possibilité d'essayer notre formule, et, si toutefois vous constatez que nos paniers ne vous conviennent pas, ou si vous devez déménager, vous pouvez résilier.

Le panier semble trop gros ou trop petit pour moi, je souhaiterai en recevoir 1 tous les 15 jours. Que faire ?

Toute modification de taille ou de fréquence doit passer par la résiliation de votre abonnement en cours. Vous n'aurez plus qu'ensuite, à vous abonner à la nouvelle formule souhaitée.

Puis-je régler mes paniers avec des Tickets Restaurants ?

Malheureusement, notre association n'est pas habilitée à recevoir des tickets restaurants comme mode de règlement. Les conditions d'utilisation de ces tickets sont définies de manière très cadrée et notre structuration associative originale ne rentre pas dans les critères.

Quelles sont les garanties sur la provenance et la qualité des produits de mon panier ?

Les légumes de nos paniers proviennent de la production maraichère de nos deux jardins, l’un situé à Cravans 17260 et l’autre à Saintes 17100. En cas de difficultés d'approvisionnement, nous nous laissons la possibilité de nous fournir auprès du réseau de producteurs bio de Charente Maritime.
Nous sommes certifiés en Agriculture Biologique par ECOCERT et respectons certaines pratiques allant plus loin que le simple label AB. Nous sommes très attachés à produire des produits de qualité, qui ont du goût et toutes nos pratiques de maraichage vont dans ce sens.

Le BASSIOT assure également une traçabilité et des contrôles qualité tout au long du processus.

Et si je dois m'absenter ?

Avant tout, sachez que LE BASSIOT livre les paniers toute l'année sauf cas particulier pour cause de jour férié.
Le calendrier de la saison en cours est consultable depuis votre espace abonné en vous connectant sur notre site internet avec votre identifiant et votre mot de passe.
Si vous vous absentez :
• Vous pouvez mettre votre abonnement en pause à partir de votre compte. Vous pouvez faire jusqu'à 2 pauses durant votre abonnement.
>>> Attention : les pauses de renouvellement sont à faire au plus tard 3 jours avant la livraison du panier en question. Une fois la commande passée, nous ne pouvons plus ajouter ou supprimer de panier.

Puis-je changer le point relais et le jour de retrait ?

Lors de votre inscription, vous choisissez un point relais de référence où vos paniers seront livrés chaque semaine ainsi que le jour de la semaine.
Vous pouvez néanmoins changer de point relais et le jour de retrait à tout moment.
Si vous ne trouvez pas le point relais souhaité dans la liste proposée, envoyez nous un message via le formulaire de contact ou au 06.30.10.75.72
Vous pouvez effectuer ce changement de lieu en toute autonomie sur votre compte abonné > rubrique "Mon détail de livraison" > cliquer sur "Modifier" > Sélectionner le point relais de son choix et cliquer sur "Sauvegarder".

Les point relais sont mis à jour régulièrement et nous vous indiquons si le point relais est complet. Dans ce cas, vous devez en choisir un autre.

>>> Attention : le changement de point relais est à faire au plus tard 9 jours avant la livraison du panier en question.

Je n'ai pas pu venir chercher mon panier sur mon point relais, que se passe-t-il ?

Les paniers sont à récupérer sur votre point relais le jour même de leur livraison dans un délai maximum de 24h, selon les horaires d'ouverture de votre point relais précisées sur sa fiche.
Passé ce délai, votre panier est considéré comme perdu et sera utilisé à d'autres fins par le point relais.
Aucune réclamation ne pourra être portée auprès de l'association et/ou du point relais.
Les points relais ne peuvent pas conserver votre panier indéfiniment pour des raisons simples de fraîcheur des légumes et d'encombrement de leur structure.

Je souhaite résilier mon abonnement, comment faire ?

L'abonnement est résiliable à tout moment de l'année après 30 jours suivant le 1er règlement.
Pour cela, il suffit de vous rendre sur votre compte abonné dans "Mes abonnements", cliquez sur le bouton "Annuler l'abonnement".
Un mail de confirmation vous sera envoyé précisant la date de livraison de votre dernier panier. Cette date tient compte du prochain renouvellement en cours.

J’ai d’autres questions, qui dois-je contacter ?

Pour toutes questions vous pouvez nous contacter par :
Téléphone : 06.30.10.75.72
Formulaire de contact (par ici)